1Propriété et responsabilité éditoriale

SAS APPLICATION CONTACTS
SIRET : 53775240400013
RCS : Nantes B 537 752 404
Capital social : 2.000,00 EUROS
APE : 7311Z
N° TVA intracom : FR75537752404

45 Quai Emile Cormerais – Bâtiment 5
44800 SAINT-HERBLAIN

contact@application-contacts.fr
www.application-contacts.fr

2Contenu du site

D’une part, toutes les informations d’Application Contacts ne sont pas présentées sur ce site.

Les photographies n’entrent dans aucun champ contractuel.
Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité d’Application Contacts ne pourra être engagée.
Le copyright des photos reproduites ici est échu à Application Contacts et les photos ne peuvent être reproduites sans consentement préalable d’Application Contacts.

3Confidentialité

Les informations recueillies (renseignements personnels) sont strictement réservées à l’usage d’Application Contacts.
Application Contacts s’engagent à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées et informations ainsi recueillies.
Les renseignements transmis par des réseaux publics peuvent être accessibles à des tiers et Application Contacts ne peut être tenu responsable de divulgation.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés N° 1647492.
Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, contactez-nous aux coordonnées mentionnées ci-dessous :

APPLICATION CONTACTS
SIRET  53775240400013
Nantes B 537 752 404

45 Quai Emile Cormerais – Bâtiment 5
44800 SAINT-HERBLAIN

contact@application-contacts.fr
www.application-contacts.fr

4Droits d’auteur

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.

5Hébergement

OVH
www.ovh.com
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Application Contacts. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. L’éditeur décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du présent site est régie par le droit français.